Trois crimes et 35 infractions lors d’une opération de contrôle fiscal de la GNR.

Trois crimes et 35 infractions lors d'une opération de contrôle fiscal de la GNR.

Dans un communiqué, la GNR indique que l’opération a impliqué les détachements d’action fiscale de Porto, Coimbra, Lisbonne, Évora et Faro, enregistrant trois crimes de trafic de drogue, 35 contraventions et la saisie de divers matériels.

 

Parmi les contraventions, la GNR souligne 13 infractions de nature fiscale liées au Régime des Biens en Circulation (RBC) et 17 en matière douanière.

Parmi celles-ci, neuf concernent des infractions à la Taxe sur l’alcool, les boissons alcoolisées et les boissons additionnées de sucre ou autres édulcorants, sept des infractions à la Taxe sur le Tabac et une infraction à la Taxe sur les Produits Pétroliers.

S’ajoutent deux contraventions pour infraction à la Loi sur le Jeu, une contravention pour infraction au Régime Juridique des Contraventions Économiques pour vente de tabac à usage oral, une autre pour infraction à l’Inspection Périodique Obligatoire et une troisième pour infraction à la Législation Routière.

À la suite des diligences, 7.740 grammes de noix d’arec, 2.010 cigarettes, 1.536 grammes de tabac à mâcher, 1.931 litres de boissons alcoolisées et spiritueuses, 13 litres de produits pétroliers, 586 millilitres de tabac liquide, quatre machines de jeux similaires à ceux de hasard, ainsi que 346,00 euros en espèces ont été saisis.

Les faits ont été communiqués aux Tribunaux Judiciaires d’Albufeira et de Silves.

Selon la GNR, cette opération a mobilisé 73 agents et 165 véhicules et 91 établissements commerciaux ont été contrôlés.

Dans le même communiqué, la GNR précise que la noix d’arec, en raison de sa teneur en arécoline, figure sur la liste des nouvelles substances psychoactives.

La production, l’importation, l’exportation, la publicité, la distribution, la vente, la détention ou toute forme de mise à disposition de ces substances sont interdites.