Le professeur était accusé par le Ministère Public d’un crime d’homicide par négligence grave, mais la juge a estimé que les faits ne correspondaient pas à ce crime plus grave et a procédé à une modification non substantielle des faits.
L’homme a été jugé à la suite de la mort d’un élève de 15 ans due à la chute d’une cage de but, le 25 mai 2021, lors d’un cours d’éducation physique d’une classe de 9e année, sur le terrain de football en gazon synthétique du Collège Conciliar de Maria Imaculada (CCMI), à Leiria.
« Je fixe une peine en dessous de la moyenne prévue, qui sera suspendue pour une période égale, sans aucun régime de preuve. Aucune peine ne redonnera la vie à David et aucune peine n’apportera plus de souffrance à l’accusé que celle qu’il a subie ce jour-là », a déclaré la juge, reconnaissant que l’accusé « est resté émotionnellement dévasté » par les événements.
La peine vise à « rétablir une certaine paix sociale et une paix sentimentale pour ceux qui ont été impliqués dans cette affaire », a-t-elle ajouté.
Pour le tribunal, il a été prouvé que, bien qu’il ait alerté le collège et l’académie de football sur l’absence de contrepoids et rappelé aux élèves de ne pas se suspendre aux cages, l’enseignant a utilisé l’équipement sans contrepoids.
Cependant, « alerter n’élimine pas le risque, compte tenu des âges avec lesquels il traitait. Ce jour-là, il a manqué de vigilance, ne se conformant pas à l’idée que la cage pourrait tomber sur l’élève et provoquer sa mort. C’était à lui de décider quant à l’utilisation de la cage ce jour-là et dans ces circonstances », a affirmé la magistrate.
« Il aurait dû agir pour fixer la cage, afin d’éviter sa chute. L’omission de respecter les devoirs auxquels l’accusé, en tant que professeur, était soumis aurait dû prévoir les conséquences. En ne le faisant pas, il a significativement augmenté le risque d’accident et de conséquences, comme cela s’est produit », a-t-elle souligné.
Lors de la lecture du jugement, la juge a reconnu qu’auparavant d’autres élèves s’étaient déjà suspendus à la cage sans contrepoids, « sans chutes ni blessures », mais a renforcé le fait que le professeur était conscient du danger, comme cela a été justifié par les alertes constantes aux institutions, et a choisi d’utiliser néanmoins la cage en question.
Il n’a pas été prouvé que la conduite de l’enseignant « était la cause directe de la mort du jeune » ni que « des contrepoids existaient ce jour-là ou étaient accessibles au professeur ».
« Étant donné cette préoccupation de la part de l’accusé, il n’aurait pas de sens d’avoir des contrepoids et de ne pas les avoir utilisés », a-t-elle avancé.
La juge a tenu à clarifier qu’il s’agissait seulement d’établir la responsabilité du professeur et non d’une autre personne, précisant que la directrice du CCMI a été déchargée lors de l’étape de l’instruction et que le président de l’académie de football a été témoin dans le procès.
La directrice du CCMI était également initialement accusée par le MP du crime d’homicide par négligence, mais le juge d’instruction criminelle a décidé de ne pas la traduire en justice.
L’accusation du MP indique que, vers 16h50, un des groupes « jouaient au handball près » d’une des cages.
« Un des élèves se trouvait dans la cage, à la place de gardien de but, et les trois autres échangeaient la balle entre eux pour pouvoir tirer et marquer un but ».
« C’est à ce moment-là, et parce qu’ils venaient de marquer un but, qu’ils ont changé de gardien », indique le document, décrivant que, suite à ce changement, la victime « s’est dirigée en courant vers la cage » et « s’est suspendue à la barre supérieure de celle-ci ».
Dans un même temps, l’élève a été « projeté vers l’avant, avec la cage, tombant au sol, sur le ventre, la cage basculant sur lui, le frappant à la tête ».
Bien que les premiers secours aient été, « immédiatement prodigués, avec l’intervention » du professeur, et que les secours aient été activés, l’élève est décédé à 17h44 à l’hôpital de Leiria.