Selon l’arrêt, dont le processus a été renvoyé la semaine dernière au Tribunal judiciaire de Leiria, le TRC « n’a aucun doute sur le fait que l’accusé a commis les actes pour lesquels il a été accusé », rejetant ainsi le recours interjeté par celui-ci et, en conséquence, maintenant la sentence.
En janvier, le tribunal de Leiria a condamné un chauffeur de TVDE à deux ans et demi de prison, avec sursis pour une période égale, pour le crime de coercition sexuelle sur une passagère mineure à Leiria.
La suspension est soumise à un régime probatoire, « fondé sur un plan de réinsertion sociale, qui inclut une évaluation clinique de la santé mentale (sexologie) de l’accusé, exécuté sous la surveillance et avec le soutien des services de réinsertion sociale ».
L’accusé, un étranger âgé de 56 ans, a également été condamné aux peines accessoires de l’interdiction d’exercer une profession, un emploi, des fonctions ou des activités, publiques ou privées, impliquant un contact régulier avec des mineurs, et d’assumer la responsabilité d’un mineur, notamment l’adoption, la tutelle, la curatelle, le placement familial, le parrainage civil, la remise, la garde ou la confiance des mineurs. Ces interdictions sont fixées pour cinq ans.
Le tribunal de première instance a également condamné le chauffeur, en plus des frais de procédure, à payer à la mineure cinq mille euros pour préjudices non patrimoniaux.
Selon la sentence, les faits remontent à janvier 2024, lorsque l’ex-petit ami de la victime, n’ayant pas la possibilité pour sa mère de venir la chercher, a commandé un véhicule de location avec chauffeur via l’application Bolt.
La mineure, alors âgée de 16 ans, s’est assise à l’avant, sur le siège passager, le chauffeur, après avoir démarré, lui a posé une série de questions et d’insinuations de nature sexuelle, en plus de la toucher et de la palper à plusieurs endroits du corps.
En cours de route, la victime a téléphoné à un ami et à sa mère, essayant ainsi de faire cesser les importunités du conducteur, sans succès.
Le tribunal de Leiria a soutenu que l’adolescente « était effrayée et se sentait mal à l’aise, perturbée et honteuse, ainsi que craignant d’être la cible d’actes de nature sexuelle plus graves de la part de celui-ci ».
Quant au chauffeur, il a agi avec l’intention de satisfaire ses instincts libidineux, « profitant de la moindre capacité de défense et de réaction » de la passagère, « en raison de son âge et du fait de se trouver seule avec lui dans le véhicule ».
La décision a également mentionné que, dans le domaine professionnel, il n’y avait aucun signalement concernant la conduite du chauffeur, et qu’aucune mention n’apparaît dans son casier judiciaire.
Les faits faisant l’objet du jugement étaient déjà connus de l’employeur, ce qui n’a pas empêché la poursuite de son activité en tant que chauffeur de TVDE (Transport de Véhicules Dépersonnalisés via une Plateforme Électronique).
Au cours du procès, l’accusé a confirmé le transport de la mineure, mais a réfuté les accusations portées contre lui par le ministère public.