Nouveau système douanier? Le gouvernement corrige les « contraintes »

Nouveau système douanier? Le gouvernement corrige les "contraintes"

« Malgré les efforts de l’Autorité Tributária e Aduaneira, des administrations portuaires, des concessionnaires et des opérateurs, des contraintes, surtout dues à des erreurs déclaratives, ont été observées à la fin de l’année dernière, entraînant une accumulation de conteneurs au port de Leixões qui a eu un impact significatif sur les opérations effectuées dans ce port sans toutefois jamais compromettre le flux des marchandises« , déclare le ministère des Finances (MF) dans une réponse écrite envoyée à Lusa.

 

Il ajoute : « cette situation a exigé l’adoption de mesures visant à garantir la continuité des opérations, avec le soutien et le suivi de près du gouvernement, pour résoudre ces contraintes« .

Mercredi, l’Association des Transporteurs de Portugal (APAT) a dénoncé un « chaos logistique absolu » dans le pays causé par le SiMTeM, avertissant qu’il menace l’intégrité du tissu entrepreneurial.

Quelques jours auparavant, l’Association Portugaise de l’Industrie Électrodigitale (Agefe) avait également appelé à la « suspension urgente » du nouveau système, affirmant qu’il cause de « graves contraintes opérationnelles » et des « préjudices de plusieurs millions d’euros » aux entreprises, et demandait la création d’une « période transitoire adéquate permettant de normaliser l’activité portuaire et douanière ».

Interrogé par Lusa, le MF a rappelé que le lancement du SiMTeM était prévu pour le 21 octobre de l’année dernière, mais, face aux « difficultés et contraintes » rencontrées par divers opérateurs portuaires et économiques dans l’adoption du nouveau système, « il a été décidé que cette mise en œuvre se ferait de façon progressive ».

Ainsi, le SiMTeM n’est entré en fonction à cette date que dans les ports d’Aveiro, Figueira da Foz et Viana do Castelo, suivi par les aéroports le 21 novembre et les autres ports le 5 décembre.

L’objectif était de « permettre aux opérateurs portuaires et économiques un délai supplémentaire pour réaliser les tests nécessaires à l’adaptation au nouveau système », a-t-il souligné.

Cependant, face aux « contraintes » qui se sont manifestées entre-temps, le gouvernement affirme avoir activé au port de Leixões le plan de contingence qui avait été divulgué le 20 octobre.

En outre, l’Association des Ports du Portugal (APP) et l’AT ont organisé une nouvelle session nationale de formation pour plus de 600 participants, « particulièrement adressée aux doutes et erreurs déclaratives les plus fréquents », tout en développant « un travail intensif conjoint entre l’AT, les administrations portuaires et les entités concessionnaires pour réduire les erreurs déclaratives, créer des automatisations dans la correction de ces erreurs, éliminer les erreurs résiduelles du SiMTeM et améliorer l’interopérabilité entre le guichet unique logistique et les systèmes de l’AT ».

« Ces mesures ont contribué à la normalisation des opérations dans les ports, notamment au port de Leixões, permettant une réduction progressive du nombre de conteneurs en parc, qui se situe actuellement à des niveaux proches de l’habituel », a souligné le ministère.

Néanmoins, le gouvernement garantit continuer « à suivre de près et en étroite collaboration avec tous les intervenants, l’évolution de la situation dans les ports portugais en vue de garantir la pleine stabilisation des opérations portuaires ».

Le MF rappelle que la mise en œuvre du SiMTeM découle d’une décision d’exécution de la Commission européenne de décembre 2019, et fait partie du programme de numérisation des administrations douanières dans le cadre de l’union douanière, visant « la gestion numérique et sécurisée des frontières, la détection plus rapide des irrégularités et l’amélioration de la coopération entre les pays ».

« Le Portugal était tenu de conclure cette mise en œuvre d’ici le 31 décembre 2025, guides pour la mise en œuvre du nouveau système ont été élaborés et fournis dès 2024, ainsi qu’un environnement de test pour les agents économiques, et diverses actions de formation ont également été menées », conclut-il.

 

PD // CSJ

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