La fonction exercée par le travailleur représente le cœur de son activité professionnelle. La règle générale émanant de la législation du travail est que le travailleur doit, en principe, exercer les fonctions correspondant à l’activité pour laquelle il a été embauché. L’activité contractée inclut les fonctions qui lui sont apparentées ou fonctionnellement liées, à condition que le travailleur ait la qualification adéquate et que cela n’entraîne pas de dévalorisation professionnelle.
Cependant, si l’intérêt de l’entreprise l’exige, l’employeur peut attribuer temporairement d’autres fonctions au travailleur, tant que cela n’implique pas une modification substantielle de sa position en tant que travailleur.
Il faut également considérer que le contrat de travail conclu entre l’employeur et le travailleur peut entraîner la restriction ou l’élargissement de la règle générale mentionnée ci-dessus, par exemple en prévoyant la possibilité de modification des fonctions du travailleur, même si cela implique une modification de sa position. Toutefois, un tel accord expire au bout de deux ans s’il n’a pas été appliqué.
Concernant la possibilité de modification de l’horaire de travail par l’employeur, il est important de noter que l’horaire de travail délimite la période normale de travail quotidien et hebdomadaire.
Le horaire de travail est déterminé par l’employeur, dans le respect des limites légales ainsi que des exigences de protection de la sécurité et de la santé du travailleur, et de la conciliation de l’activité professionnelle avec la vie familiale.
Dans ce sens, avant de procéder à la modification de l’horaire de travail, l’employeur doit consulter les travailleurs concernés et le comité d’entreprise, afin de respecter les exigences légales.
L’employeur doit également publier la modification de l’horaire de travail avec sept jours d’avance ou trois jours pour une microentreprise.
Ainsi, bien qu’il incombe à l’employeur de fixer l’horaire de travail de son personnel, il ne peut modifier l’horaire de travail si celui-ci a été expressément convenu avec le travailleur, si la modification a été soumise à l’accord du travailleur, si le travailleur a été expressément engagé pour un certain type d’horaire ou si l’on démontre que c’est uniquement pour cet horaire que le contrat de travail a été conclu.
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Dantas Rodrigues est avocat depuis 1993 et associé principal chez Dantas Rodrigues & Associados. Il est également professeur de Droit de l’enseignement supérieur polytechnique depuis 1995.
