L’audit de l’IGAS sur l’accès à une première consultation de spécialité hospitalière à l’Unité Locale de Santé d’Amadora-Sintra (ULSASI) avait pour objectif d’évaluer le fonctionnement du Système Intégré de Gestion de l’Accès dans le SNS (SIGA SNS), dans le domaine du SIGA pour les premières consultations de spécialité hospitalière (SIGA 1ʳᵉ Consultation Hospitalière).
L’IGAS a conclu qu’entre 2022 et 2024, « l’ULS Amadora-Sintra n’a pas réussi à garantir, de manière cohérente, l’accès à la première consultation de spécialité hospitalière, conformément aux principes d’équité, d’égalité et dans le temps approprié ».
Selon l’audit, le SIGA 1ʳᵉ consultation hospitalière n’est pas mis en œuvre dans l’ULS comme il a été conçu, « ne permettant pas de suivre, contrôler et gérer de manière intégrée l’accès au SNS, ni offrant une vision transparente du parcours du patient dans l’entité ».
L’IGAS souligne la nécessité d’intégrer de manière standardisée et homogène, dans un même système informatique, toutes les informations existantes sur la gestion des demandes de première consultation de spécialité, simplifiant la planification et l’affectation des créneaux.
Plusieurs irrégularités ont été détectées par l’IGAS, telles que l’inscription de consultations réalisées avant l’enregistrement de l’inscription dans la Liste d’Attente pour Consultation (LEC) et la planification de consultations selon les dates définies par le médecin triant, sans contrôle administratif des critères d’ancienneté dans la LEC.
Des consultations enregistrées dans le système d’information comme des consultations subséquentes, mais comptabilisées et facturées comme des premières consultations, des entrées dans la LEC en 2023 pour des épisodes précédents non comptabilisés dans la même spécialité l’année précédente; et des demandes omises ou avec une identification incorrecte de l’origine ou du patient dans la Liste d’Attente pour Consultation, ont été d’autres défaillances détectées.
Par ailleurs, la majorité des spécialités ne dispose pas d’informations claires et transparentes sur les épisodes générés sur la base de la référencement interne ou intra-hospitalier, ou des demandes supportées par des documents papier, sans enregistrement du tri et attribution des niveaux de priorité.
Entre 2022 et 2024, l’institution a révélé « une évolution défavorable de la capacité à résoudre les listes d’attente pour une première consultation de spécialité ».
Les situations identifiées où les demandes sont en attente dans la LEC depuis plus de neuf mois, en particulier celles provenant des soins de santé primaires, « nécessitent une attention particulière ».
À la fin de 2022, environ 2.720 orientations étaient en attente d’une première consultation de spécialité depuis plus de neuf mois dans la LEC, chiffre qui est passé à 5.780 en 2023, et à 7.618 en 2024.
L’IGAS a formulé 25 recommandations à l’ULS Amadora-Sintra dans le but « d’améliorer les critères et le contrôle de la gestion intégrée des listes d’attente pour les premières consultations hospitalières », qui ont été généralement acceptées par l’institution.
Parmi les recommandations figurent l’assurance de la diffusion d’informations claires sur l’offre de consultations, spécialités et sous-spécialités hospitalières, la garantie du suivi et de l’évaluation de la conformité aux temps de réponse maximum garantis, en empêchant l’existence de demandes dans la LEC sans enregistrement de la priorité attribuée après le tri.
Il est également recommandé de former les médecins référents et les responsables du tri à l’utilisation correcte du SIGA Première Consultation Hospitalière, pour éviter « des situations évitables de retour de demandes de prise de rendez-vous pour une première consultation en raison d’un manque ou d’une insuffisance de justification ou d’une absence d’annexion de résultats cliniques, afin d’éviter les retards dans le temps de réponse aux demandes ».
